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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL CLERC ET Cie
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SIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIT
PAUL CLERC ET Cie, société anonyme

Numéro de dépôt :
1342270
Date de dépôt :
11/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/1996

Présentation de la marque SIT

Déposée le 11 février 1986 par la Société Anonyme (SA) PAUL CLERC ET Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL CLERC ET Cie domicilié(e) 23, rue du Mail, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque SIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIT est expirée depuis le 11 février 1996.

PAUL CLERC ET Cie a également déposé les autres marques suivantes : SIT


PAUL CLERC ET Cie, société anonyme - 23, rue du Mail, 75002 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.